Marque renouvelée - Marque en vigueur

sinetyc
UZAN FABIEN

Numéro de dépôt :
3631229
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
sinetyc de UZAN FABIEN

Présentation de la marque sinetyc

Déposée le 20 février 2009 par UZAN FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sinetyc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est UZAN FABIEN domicilié(e) 120 ROUTE DE NIMES - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICM SINETYC, M. UZAN FABIEN domicilié(e) 120 ROUTE DE NIMES - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque sinetyc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sinetyc arrivera à expiration en date du 20 février 2029.


UZAN FABIEN - 120 ROUTE DE NIMES - 30132 - CAISSARGUES - France


ICM SINETYC, M. UZAN FABIEN - 120 ROUTE DE NIMES - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524481 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712209 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-09

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.